Circonscription de Senlis

DSDEN de l’Oise

Bulletin officiel n°16 du 16 avril 2015

  • Organisation générale
  • Enseignements secondaire et supérieur
    • Brevet de technicien
      Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015
      note de service n° 2015-061 du 1-4-2015
  • Enseignements primaire et secondaire
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association AFS vivre sans frontière
      arrêté du 9-4-2015
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      la Fédération française des maisons de l’Europe
      arrêté du 9-4-2015
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association France médiation
      arrêté du 9-4-2015
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Lecture jeunesse
      arrêté du 9-4-2015
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme
      arrêté du 9-4-2015
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Planète sciences
      arrêté du 9-4-2015
    • Partenariat
      Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à
      l’association Union nationale des associations de défense des familles et de l’individu victimes de sectes
      arrêté du 9-4-2015
    • Classe terminale de la série littéraire
      Programme de littérature pour l’année scolaire 2015-2016
      note de service n° 2015-060 du 1-4-2015
    • Traitement automatisé de données
      Création d’un traitement de données à caractère personnel dans le cadre de l’application Moa
      décision du 5-2-2015
  • Personnels
    • Conseils, comités et commissions
      Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MENESR
      arrêté du 25-3-2015
    • Liste d’aptitude
      Accès aux fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2015
      note de service n° 2015-0011 du 20-3-2015
    • Personnels du second degré
      Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2015
      note de service n° 2015-064 du 9-4-2015
    • Notation
      Professeurs agrégés affectés et détachés dans l’enseignement supérieur - année 2014-2015
      note de service n° 2015-067 du 14-4-2015
  • Mouvement du personnel
    • Nomination
      Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
      décret du 27-3-2015 - J.O. du 29-3-2015
    • Nomination
      Délégué académique au numérique de l’académie de Toulouse
      arrêté du 20-3-2015
    • Conseils, comités, commissions
      Nomination au conseil d’administration du Centre national d’enseignement à distance
      arrêté du 23-3-2015
    • Conseils, comités et commissions
      Nomination des membres du CHSCT des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification
      arrêté du 25-3-2015
    • Conseils, comités, commissions
      Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification
      arrêté du 25-3-2015