Circonscription de Senlis

DSDEN de l’Oise

Sommaire

[(ATTENTION : les documents et formulaires du {{classeur école }} sont à consulter en priorité.)] [*Suivi administratif des élèves*] -* Suivi de la fréquentation scolaire et des activités au sein de l'école : [document modifiable->doc503] -* Fiche de signalement concernant l'assiduité scolaire : [document à compléter->doc1154] [*Suivi scolaire des élèves*] -* PPRE passerelle (école - collège) : voir PPRE élémentaire -* Suivi des élèves susceptibles d'être {{orientés en EGPA}} : [note explicative->doc627] et tableur « [liste prévisionnelle->doc628] » à renvoyer par mèl ou courrier, avec copie à l'IEN, à la CDO de secteur en novembre. [*Suivi des élèves à profil particulier*] -* Projet d'Accueil Individualisé mars 2021 : [P.A.I.->doc1162] -* Compte-rendu de réunion de l'équipe éducative : [CR équipe éducative->doc510] -* {{PAP}} : le Plan d'Accompagnement Personnalisé est une aide apportée aux élèves dont les difficultés scolaires résultent d'un {{trouble des apprentissages}}. Il envisage les mesures pédagogiques permettant à l'élève de suivre les enseignements prévus au programme correspondant au cycle dans lequel il est scolarisé (lire la [circulaire du rectorat->doc804]). -** [présentation et procédure->doc811] -** [cheminement de la demande->doc805] -** [dossier de demande->doc807] -** [fiche de synthèse->doc812] -** [imprimé ac-amiens PAP page 1->doc809] -** [imprimé PAP 2 maternelle->doc810] -** [imprimé PAP 2 élémentaire->doc808] -** [imprimé PAP 2 collège->doc806] -* {{GEVA-Sco}} : guide d'évaluation et d'aide à la décision pour les MDPH Les échanges entre les services de l'éducation nationale et la MDPH, au sujet d'un élève, se font par l'intermédiaire du GEVA-Sco, qui remplace tous les documents supports de demandes, notamment d'accompagnement, de matériel pédagogique adapté ou d'orientation. Seules les informations utiles à l'évaluation des besoins de l'élève, notamment en fonction de son projet de formation et de sa problématique, doivent figurer dans le GEVA-Sco. La mention « sans objet » est apportée en réponse aux questions ou items qui ne sont pas pertinents compte tenu de la situation de l'élève. Lorsque l'élève bénéficie déjà d'un projet personnalisé de scolarisation, le "GEVA-Sco {{réexamen}}" est renseigné par l'enseignant référent lors de la réunion de l'équipe de suivi de la scolarisation prévue par l'article D. 351-10 du code de l'éducation. Il constitue le compte-rendu de cette réunion. -** [manuel complet (version 2012)->doc594] -** [annexe 1 : première demande (version 3 de 2015, format PDF avec champs à remplir)->doc524] -** [annexe 2 : renouvellement (version 3 de 2015)->doc480] -** [annexe 3 : PPS (version 2 de 2014)->doc597] -** [Nomenclature des items pour le PPS (v. 2014)->doc611] -* {{CASNAV}} : Elève allophone nouvellement arrivé en France -** [Fiche contact élève allophone->doc1163] [*Protection de l'enfance*] [circulaire DASEN 2021 sur la protection de l'enfance->doc1166] La CRIP (Cellule de recueil, de traitement et d’évaluation des informations préoccupantes) a pour objectif de recueillir et centraliser l’ensemble des informations afin de garantir une vision globale des situations de mineurs en danger ou qui risquent de l’être. Elle s’appuie sur les compétences des professionnels médico-sociaux qui se trouvent au sein des Maisons de la Solidarité et des Familles mais aussi de l’ensemble des partenaires qui concourent à la protection de l’enfance : professionnels de la Justice, de l’Éducation nationale, de la Santé, de la Sécurité publique, du secteur associatif… Le guide "CRIP" a pour but de faciliter l’identification et la transmission des informations préoccupantes ainsi qu’un éventuel signalement à l’autorité judiciaire. Il présente les principaux éléments à connaître en matière d’enfance en danger et la conduite à tenir en cas d’information préoccupante. ATTENTION : Sur le fascicule ci-dessous les coordonnées de la CRIP ne sont pas à jour, voici celles valides en janvier 2012 : Conseil Général de l'Oise - CRIP 60 - 1, rue Cambry - 60024 BEAUVAIS Cedex - crip@cg60.fr - 03.44.06.60.20 -* guide à l'attention des professionnels de l'enfance édité par le Conseil Général : [guide CRIP 60->doc617] -* [extrait Code Éducation->doc518] -* [memento du directeur->doc1167] -* Protocoles École-Justice : [placement de mineurs->doc512] [protocole Justice - Police -École->doc513] -* fiche signalement / information préoccupante : -* [coordonnées->doc1170] -* [fiche de saisine->doc1169] -* [bordereau de liaison->doc1168] {Mode d'emploi :} Par défaut, les documents s'ouvrent dans un nouvel onglet de votre navigateur {(Mozilla Firefox, Google Chrome, Safari ou Internet Explorer)} . Pour utiliser correctement les documents, cliquez sur "{{Enregistrer}}" et non pas sur "Ouvrir". Grâce à la fenêtre qui s'ouvre alors, déplacez-vous dans l'arborescence pour placer le fichier dans un dossier de "Mes documents". Le fichier étant désormais présent sur votre ordinateur, vous pouvez l'utiliser hors ligne, par exemple pour le compléter. N'oubliez pas, après utilisation, de l'enregistrer en prenant la précaution de renommer le fichier de façon explicite (en ajoutant le RNE de votre école par exemple : nom_du_fichier_0601111X) sans laisser d'espace vide et sans mettre de caractère accentué. Ce sera ce fichier renommé qu'il faudra expédier en pièce jointe d'un message électronique.

Elèves à besoin particuliers : imprimés et formulaires

[(ATTENTION : les documents et formulaires du classeur école sont à consulter en priorité.)]

[*Suivi administratif des élèves*]

[*Suivi scolaire des élèves*]

  • PPRE passerelle (école - collège) : voir PPRE élémentaire
  • Suivi des élèves susceptibles d’être orientés en EGPA : note explicative et tableur « liste prévisionnelle » à renvoyer par mèl ou courrier, avec copie à l’IEN, à la CDO de secteur en novembre.

[*Suivi des élèves à profil particulier*]

  • Projet d’Accueil Individualisé mars 2021 : P.A.I.
  • GEVA-Sco : guide d’évaluation et d’aide à la décision pour les MDPH
    Les échanges entre les services de l’éducation nationale et la MDPH, au sujet d’un élève, se font par l’intermédiaire du GEVA-Sco, qui remplace tous les documents supports de demandes, notamment d’accompagnement, de matériel pédagogique adapté ou d’orientation. Seules les informations utiles à l’évaluation des besoins de l’élève, notamment en fonction de son projet de formation et de sa problématique, doivent figurer dans le GEVA-Sco. La mention « sans objet » est apportée en réponse aux questions ou items qui ne sont pas pertinents compte tenu de la situation de l’élève.
    Lorsque l’élève bénéficie déjà d’un projet personnalisé de scolarisation, le "GEVA-Sco réexamen" est renseigné par l’enseignant référent lors de la réunion de l’équipe de suivi de la scolarisation prévue par l’article D. 351-10 du code de l’éducation. Il constitue le compte-rendu de cette réunion.

[*Protection de l’enfance*]
circulaire DASEN 2021 sur la protection de l’enfance
La CRIP (Cellule de recueil, de traitement et d’évaluation des informations préoccupantes) a pour objectif de recueillir et centraliser l’ensemble des informations afin de garantir une vision globale des situations de mineurs en danger ou qui risquent de l’être. Elle s’appuie sur les compétences des professionnels médico-sociaux qui se trouvent au sein des Maisons de la Solidarité et des Familles mais aussi de l’ensemble des partenaires qui concourent à la protection de l’enfance : professionnels de la Justice, de l’Éducation nationale, de la Santé, de la Sécurité publique, du secteur associatif…
Le guide "CRIP" a pour but de faciliter l’identification et la transmission des informations préoccupantes ainsi qu’un éventuel signalement à l’autorité judiciaire. Il présente les principaux éléments à connaître en matière d’enfance en danger et la conduite à tenir en cas d’information préoccupante.
ATTENTION : Sur le fascicule ci-dessous les coordonnées de la CRIP ne sont pas à jour, voici celles valides en janvier 2012 :
Conseil Général de l’Oise - CRIP 60 - 1, rue Cambry - 60024 BEAUVAIS Cedex - crip cg60.fr - 03.44.06.60.20

Mode d’emploi :
Par défaut, les documents s’ouvrent dans un nouvel onglet de votre navigateur (Mozilla Firefox, Google Chrome, Safari ou Internet Explorer) .
Pour utiliser correctement les documents, cliquez sur "Enregistrer" et non pas sur "Ouvrir". Grâce à la fenêtre qui s’ouvre alors, déplacez-vous dans l’arborescence pour placer le fichier dans un dossier de "Mes documents".
Le fichier étant désormais présent sur votre ordinateur, vous pouvez l’utiliser hors ligne, par exemple pour le compléter.
N’oubliez pas, après utilisation, de l’enregistrer en prenant la précaution de renommer le fichier de façon explicite (en ajoutant le RNE de votre école par exemple : nom_du_fichier_0601111X) sans laisser d’espace vide et sans mettre de caractère accentué.
Ce sera ce fichier renommé qu’il faudra expédier en pièce jointe d’un message électronique.

Mise à jour : 30 septembre 2021